Les Comptes rendus du Conseil Municipal

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : LUNDI 20 MARS 2023 A 18 H 30

Réunion  A LA SALLE DE CONSEIL EN MAIRIE

Ordre du Jour :

  1. Approbation des comptes de gestion 2022
  2. Approbation des comptes administratifs 2022
  3. Affectation du résultat
  4. Délibération fonds verts 2023 rénovation énergétique micro-crèche
  5. Délibération fonds verts 2023 rénovation énergétique pizzéria
  6. Délibération taux de fongibilité des crédits
  7. Délibération nouveaux tarifs gîtes communaux
  8. Questions diverses

LES COMPTES RENDUS PUBLIÉS après signature DE TOUS LES CONSEILLERS PRÉSENTS à la réunion

      • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2023 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2022 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2022 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2022 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AOUT 2022 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2022 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2022 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 MAI 2022 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2022 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2022 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FEVRIER 2022 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JANVIER 2022 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 NOVEMBRE 2021 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2021 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2021 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2021 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN 2021 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2021 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2021 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FEVRIER 2021 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JANVIER 2021 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2020 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2020 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2020 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTEMBRE 2020 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 31 AOUT 2020 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2020 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2020 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2020 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2020 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JANVIER 2020 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2019 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 NOVEMBRE 2019 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2019 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2019 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2019 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2019 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2019 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2019 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MARS 2019 – ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JANVIER 2019 –  ouvrir
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DECEMBRE 2018- ouvrir
        Ordre du jour : Demande de subvention Dotation Départementale Aménagement Durable, Transfert de compétences Eau et Assainissement, Décisions Modificatives, Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 8 NOVEMBRE 2018 – ouvrir
        Ordre du jour : Demande de subvention DSR, Tarifs des terrains constructibles, Locaux ancienne pizzeria, Modification du tableau des emplois, Validation du règlement intérieur de la médiathèque, Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2018 – ouvrir
        Ordre du jour : Taxe d’aménagement, Subvention aux associations, Tarifs municipaux, Organisation du 11 novembre, Acquisition du matériel du SIAT, Effacement de dettes, Intégration de la commune de Marcilly-en-Gault à la Communauté de Communes de la Sologne des Etangs, Garantie Maintien de Salaire, Compte Epargne Temps, Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2018 – ouvrir
        Ordre du jour : Approbation des rapports eau et assainissement, ONF – Suivi de l’aménagement de la forêt communale, Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée, Taxe d’aménagement – Modification du taux, Aménagement de sécurité rue de Thoury et rue de la Ferté-Saint-Cyr, Présentation du projet CAUE – Salle des Fêtes, Décisions Modificatives, Questions diverses
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      • CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2018 – ouvrir
        Ordre du jour : Demande de subvention DETR supplémentaire, Adhésion au syndicat intercommunal de vidéo protection, Modification du tableau des effectifs, Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2018 – ouvrir
        Ordre du jour : Votes des budgets, des comptes administratifs, des comptes de gestion- Affectation du résultat – Vote des taxes locales – Admissions en non-valeur – Avancement de grades – Dde de subvention au cnds – Questions et informations diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FÉVRIER 2018 – ouvrir
        Ordre du jour : Révision des commissions communales – Ouverture de crédits en section d’investissement budget principal – Admissions en non-valeur – Indemnité au trésorier – ONF – Travaux sylvicoles 2018 – Dénomination de rues – Questions et informations diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JANVIER 2018 – ouvrir
        Ordre du jour : Demande de subvention DETR 2018 – Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) –
        Projet d’implantation d’un relais téléphonique Orange – Convention VEOLIA pour le suivi du fonctionnement des installations de production d’eau potable – Questions et informations diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2017 – ouvrir
        Ordre du jour : Révision tarifs municipaux – Subvention aux associations – Projets 2018 / Demande de subvention – Révision statuts de la Communauté de Communes de la Sologne des Étangs –
        Modification statuts du Syndicat d’Entretien du Bassin du Beuvron – Effacement de dettes – Décisions modificatives – Soutien au déroulement des épreuves hippiques à Lamotte-Beuvron –
        Rémunération des Agents Recenseurs – Questions et informations diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 09 NOVEMBRE 2017 – ouvrir
        Ordre du jour : Dotation de Solidarité Rurale 2018 (DSR) – Questions et informations diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2017 – ouvrir
        Ordre du jour : Election d’un adjoint et indemnités de fonction – Autorisation à ester en justice – Assurance statutaire – Garantie maintien de salaire – Prix de vente terrain à construire – Tarifs des gîtes – Suivi aménagement de la forêt communale – Tarif participation au repas du 11 novembre – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AOÛT 2017 – ouvrir
        Ordre du jour : Contrat maîtrise d’oeuvre Rue du Bourg Neuf, aménagements sécuritaires devant école Rue de Thoury – Point sur DAB du crédit Agricole – Remplacement adjoint – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2017 – ouvrir
        Ordre du jour : Rapports Eau et Assainissement – Cantine : règlement et tarifs – Rythmes scolaires – Création poste adjoint technique 2ème classe – ZA du Maupas – Parcelle SCI Les Iris – Chauffage église, Financement – Décision Modificative – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2017 – ouvrir
        Ordre du jour : Prêts budget principal – budget eau – Remplacement chauffage Eglise – Désignation d’un représentant au comité de pilotage PLUi – Convention SDIS – mise à disposition du centre de secours – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 06 AVRIL 2017 – ouvrir
        Ordre du jour : Vote des budgets primitifs (Commune – Eau – Assainissement – Interventions Economiques) – Bibliothèque : Subvention DRAC – Actualisation du plan de financement – Budget Eau : Durée d’amortissement unité de déferrisation – Tirage au sort des jurés d’assises 2018 – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FÉVRIER 2017 – ouvrir
        Ordre du jour : Acquisition de terrains – Dispositif visio-guichet – Bibliothèque : Demande de subvention DRAC – Bibliothèque – Autorisation à Monsieur le Maire pour lancer la consultation des entreprises – Installation d’une vitrine d’exposition des objets liturgiques à l’église : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental – Etudes patrimoniales des réseaux Eau et Assainissement – Révision des tarifs des concessions de cimetière – ONF : programme de travaux sylvicole 2017 – SIDELC : approbation du transfert de compétence « IRVE » et installation d’une borne de recharge pour les véhicules électriques « IRVE » – Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel : mandat au centre de gestion de fonction Publique – Budgets Eau et Assainissement : décision de non rattachement des charges ICNE (intérêts courus non échus) et produits récurrents – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2016 – ouvrir
        Ordre du jour : Renouvellement des promesses de vente et location Pierre et Vacances – Election d’un délégué au SIDELC et au Pays de Grande Sologne – Concession du droit de pêche à la Fédération Départementale de Pêche – Sculpt’en Sologne : Participation au programme 2017 – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 09 NOVEMBRE 2016 (21/11/2016) – ouvrir
        Ordre du jour : Demande de subvention Dotation de Solidarité Rurale 2017 – Tarifs municipaux – Subvention aux associations communales – Remboursement facture Boul’Pat – Remboursement à l’adjoint – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2016 (13/10/2016) – ouvrir
        Ordre du jour : ONF – Suivi de l’aménagement de la forêt communale – Proposition d’inscription de coupes à l’état d’assiette 2017 – Projet d’aménagement du carrefour rue de Villeny / Rue de Romorantin : mission au CAUE – Fiscalité locale directe (abattement, exonération sur taxe d’habitation, taxe foncière) – Organisation du banquet du 11 novembre – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2016 (11/07/2016) – ouvrir
        Ordre du jour : Bibliothèque – Centre de secours – Déferrisation – Approbation des rapports eau et assainissement – Création d’un poste d’Adjoint Administratif 1ère classe – suppression d’un poste d’Adjoint Administratif de 2ème classe – Création d’un poste d’Adjoint Technique 1ère classe – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2016 (27/05/2016) – ouvrir
        Ordre du jour – Demande d’autorisation de défricher – Election d’un nouvel adjoint suite à la démission du 2ème adjoint – Projet de dissolution du SIAT – Déferrisation – Exercice du droit de préemption Complément à la délibération du 24 mars 2016 – Audit programmation travaux – Admissions en non-valeur – Décisions modificatives – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2016 (05/04/2016) – ouvrir
        Ordre du jour – Vote des budgets primitifs – Renouvellement du contrat d’acquisition des logiciels informatiques – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015 (05/01/2016) – ouvrir
        Ordre du jour – Prorogation des promesses de vente et de bail Pierre et Vacances – Création d’une unité de déférrisation. Demande de subvention et Consultation des entreprises – Centre de Secours Implantation du projet – Bibliothèque Réflexion et réalisation du projet – Décisions modificatives – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2015 (11/12/2015) – ouvrir
        Ordre du jour – Subvention Dotation Solidarité Rurale 2016 •Taxe d’aménagement •Modification des statuts de la Communauté Communes : compétence tourisme/office de tourisme •Subventions aux associations communales •Révision des tarifs municipaux •Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2015 (05/10/2015) – ouvrir
        Ordre du jour – Modification des statuts du Syndicat du Pays de Grande Sologne – Modification des statuts du SIDELC – Admission en non valeurs – Annulation loyer budget Interventions Economiques – ONF – Proposition d’inscription de coupe à l’étal d’assiette 2016 – Entretien de terrain à Veillas – Facturation – Remboursement de frais de déplacement – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2015 (17/07/2015) – ouvrir
        ORDRE DU JOUR -Adoption des rapports Prix Qualité Services eau et assainissement 2014 – Création d’une unité de déférisation – Instauration du temps partiel – Ajustement durée de temps de travail – Désafiliation d’AGGLOPOLYS au centre de gestion – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2015 (17/07/2015) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR – Rythmes scolaires rentrée 2015 – Décisions modificatives budgétaires- Transfert des compétences PLU à la communauté de communes – Remboursement des frais de déplacement aux élus- Loyer Atelier Relais – Projet Bibliothéque – Projet micro créche privée – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er AVRIL 2015 (17/07/2015) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR – Approbation des comptes 2014 – Affectation du résultat 2014 – Vote des taxes locales – vote des budgets primitifs 2015 – Modification des limites de l’agglomération – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2015 (17/07/2015) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR – Autorisation au maire de payer des dépenses d’investissement 2015 – Modification d’un temps de travail d’un emploi à temps non complet – Création d’un poste d’adjoint administratif 1ère classe – Projet bibliothèque, demande de subventions – Désignation des interlocuteurs auprès du CDRP41 – Vente de matériel communal (tondeuse) – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JANVIER 2015 (17/07/2015) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR – Maitrise d’oeuvre travaux groupe scolaire – ONF programme 2015 – Forêt communale inscription coupes à l’état assiette 2015 – Détermination du taux de promotion d’avancement de grade – Aménagement accés mairie PMR – Atelier TAP SCRAPBOOKING remboursement frais – Autorisation au maire de payer dépenses investissement 2015 – Demande d’installation d’un commerce ambulant « pizzas »- Destination du bâtiment communal 2 rte de Thoury son déclassement – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL du 04 NOVEMBRE 2014 (20/11/2014) [Ouvrir]Ordre du jour -Arrêt projet révision du PLU – Demande de subventions DSR – DETR – Réserve fonds parlementaires – Subventions aux associations communales – Révisions des tarifs municipaux à compter du 1er Janvier 2015 – Décisions modificatives – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 07 OCTOBRE 2014 (13/11/2014) [Ouvrir]Ordre du jour – Déclassement de la voirie communale – NAP Nouvelles Activités Périscolaires . Approbation du réglement NAP . Création d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique . Remboursement de facture pour achat de fournitures – Pays de Grande Sologne . Compétence SCOT . Habilitation Instructions d’urbanisme . Modification du nombre de membres de bureau – Demande de remboursement taxe foncière SIAT – Remboursement Frais de déplacement à la Cour d’Appel de Nantes – Portail INTERNET dédié aux 11 communes de la Communauté de Communes – Indemnité au trésorier – bail commercial « Boul’Pat Equipement » – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUILLET 2014 (12/11/2014) [Ouvrir]Ordre du jour – approbation des rapports eau et assainissement – demande d’emprunt – aménagement de sécurité – choix des entreprises – rythmes scolaires – décision modificative – ONF Programme de travaux 2014 – Personnel autorisation de payer les heures complémentaires et supplémentaires – Remboursement des frais de visite pour la validation du poids lourd – Questions diverses (la chasse communale)
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014 (13/06/2014) [Ouvrir]Ordre du jour – Réforme des rythmes scolaires – questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MAI 2014 (21/05/2014) [Ouvrir]Ordre du jour – Décision modificative Budget principal – Commission des Impôts directs – Représentants aux commissions intercommunales et CCIAS – Défense des intérêts de la commune – autorisation d’ester en justice – Adhésion à l’Agence Technique Départementale – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL du 28 MARS 2014 (25/04/2014) [Ouvrir]Ordre du jour Mise en place du nouveau conseil élu au scrutin du Dimanche 23 Mars 2014 – Election du Maire – Détermination du nombre d’adjoints – Election des adjoints
      • CONSEIL MUNICIPAL du 03 AVRIL 2014 (25/04/2014) [Ouvrir]Ordre du jour – Création des commissions municipales – Election des membres de la commission d’Appel d’Offres – Renouvellement du conseil d’administration du CCAS – Election des membres aux EPCI – Désignation des délégués communaux Organismes divers – Délégations du Conseil Municipal au Maire – Indemnités des fonctions au Maire et aux adjoints – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL du 15 AVRIL 2014 (25/04/2014) [Ouvrir]Ordre du jour – Vote des taxes locales – Vote des budgets primitifs – Indemnités de fonction du Maire – Projet de fermeture d’une 5é classe – Convention de mise à disposition du territoire de chasse – Détermination du loyer du commerce (pizzeria) 12 rue de la Gare – Tarif des étiquettes des plis électoraux – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2014 (28/03/2014) [Ouvrir]Ordre du jour – Approbation des comptes de gestion 2013 – Comptes administratifs 2013 – Création d’emploi (Avancement Agents en place) – Loyer Logement 12 Rue de la Gare – Avis relatif au projet de modification des limites des cantons du département de Loir et Cher – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2014 (26/02/2014) [Ouvrir]Ordre du jour – Centre de Secours DETR 2014 – Contrat de prestations de services pour l’assistance du service d’alimentation de l’eau potable – Aménagements Sécurité – Terrains Rue du Pré Carré à vendre – Frais de déplacements des agents – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 Novembre 2013 (25/02/2014) [Ouvrir]Ordre du jour – Demande de DETR 2014 – choix des projets – Demande de subvention DSR 2014 – Subventions aux associations communales – Autorisation de payer des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2014 – Révision des tarifs communaux – Avancement de grade : détermination des taux de promotion – Réforme des rythmes scolaires – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 24 OCTOBRE 2013 (06/12/2013) [Ouvrir]Ordre du jour -Décisions modificatives – Avenant au contrat de prévoyance collective maintien de salaires – Participation en santé dans le cadre d’une procédure de labellisation – Assurance statutaire – Repas du 11 Novembre – Renouvellement bail commercial – Subvention Fondation du Patrimoine – Dénomination de rue quartier « Rotte » – Suivi de l’aménagement de la forêt communale – propositions d’inscription de coupe à l’état d’assiette 2014 – Admission en non valeur – Aménagement de sécurité – convention CG 41 – demande de subvention au titre de la répartition des amendes de police 2014 – Aménagement de la bibliothèque subvention -Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2013 (02/09/2013) [Ouvrir]Ordre du jour – Rapport annuel sur les prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement – Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Sologne des Étangs – Décisions modificatives – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2013 (02/09/2013) [Ouvrir]Ordre du jour – Avenants Marché de l’ECOLE – Décisions modificatives budget – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2013 (30/05/2013) [Ouvrir]Ordre du jour – Comptes de gestion – Comptes administratifs – Budgets primitifs – Vote du taux des 3 taxes locales – Renouvellement du contrat informatique – Révision statutaire du Pays de Grande Sologne – Mission ATESAT . Tirage au sort des jurés d’assises 2014 – Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2013 (29/03/2013) [Ouvrir]Ordre du jour – Demande DETR 2013 (Dotation Equipements Territoires Ruraux) – Réforme des rythmes scolaires – ONF Modification programme travaux 2013 – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Décembre 2012 (28/01/2013) [Ouvrir]Ordre du jour – Subventions aux associations – Décisions modificatives budgétaires – Tarif ancienne salle de motricité – Travaux de l’Ecole – Recensement population – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2012 (09/11/2012) [Ouvrir]Ordre du jour – ONF Passage en coupe 2013 – Décisions modificatives budgets eau – inter éco – général – Tour du Loir et Cher – Terrain de la MARPA – Vente de Bois – Prolongation promesses Pierre et Vacances – Voyage de l’Ecole – Convention d’entretien de la Sologne à vélos – Repas du 11 Novembre – Approbation du rapport d’activité 2011 de la Communauté de Communes de la Sologne des Étangs – Approbation du rapport d’activité 2011 du Syndicat d’entretien du bassin du Beuvron – Admissions en non valeur – Fixation des taux de promotion interne relatifs aux avancements de grade – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN 2012 (08/10/2012) [Ouvrir]Ordre du jour – Décisions modificatives – Défense des intérêts de la Commune – Inscription des circuits Sologne à vélo au plan départemental des espaces sites et itinéraires – ONF Programme Travaux 2012 – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 09 MAI 2012 (08/10/2012) [Ouvrir]Ordre du jour : – Terrain MARPA – Décisions modificatives – Retrait de Loreux Pays de Grande Sologne – Dissolution du syndicat du collège – Rapport Services Eau Assainissement – Préparation du bureau de vote Elections législatives Juin 2012 – Cérémonie du 08 mai 2012 – Sologne à vélo – Futur plan guide commune – Travaux Ecole – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 05 AVRIL 2012 (21/09/2012) [Ouvrir]Ordre du jour : – Comptes des gestion 2011 – Comptes administratifs 2011 – Vote des budgets primitifs 2012 – Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2011 budget général – Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2011 budget eau – Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2011 budget assainissement – Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2011 budget interventions économiques – Vote des 3 taxes locales – Prorogation des promesses Pierre & vacances – ONF
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2012 (17/09/2012) [Ouvrir]– Autorisation au Maire de payer les dépenses d’investissement 2012 avant le vote du budget primitif – Tirage au sort des jurés d’assises – Terrain de la MARPA – Bureau de vote Elections présidentielles – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 DECEMBRE 2011 (19/01/2012) [Ouvrir]– Marché du Groupe Scolaire : désignation des entreprises retenues pour les lots 1 et 3 – ACTES (Aide du contrôle de légalité dématérialisé) – Tarifs de la cantine scolaire et de la garderie périscolaire – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2011 (16/12/2011) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR – Durée d’amortissement budgets eau et assainissement – Nom des rues à Rotte et à la Vallée des Ouches – Travaux du groupe scolaire – Décisions modificatives – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2011 (16/12/2011) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR – Avis sur la proposition de réforme de l’intercommunalité – Jurés d’assises 2012 – Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL du 27 octobre 2011 (16/12/2011) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR – Défense des intérêts de la commune – Présentation du PADD du PLU – Subventions aux associations – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL du 21 Avril 2011 (19/05/2011) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR -Compte de gestion 2010 -Comptes administratifs 2010 – Budget primitif 2011 -Vote du taux des 3 taxes locales 2011 -Tarifs divers 2011 -PDESI (Plan Départemental Espaces Sites et Itinéraires) -Questions diverses
      • Conseil Municipal du 27 Janvier 2011 (15/02/2011) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR – Convention Bibliothèque – Emprunt Ecole – subventions Ecole – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2010 (28/10/2010) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR – Terrain de la MARPA – Interconnexion d’eau La Ferté St Cyr – Défense des intérêts de la Commune – Décisions modificatives – Questions diverses
      • CONSEIL MUNICIPAL du 08 JUILLET 2010 (05/08/2010) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR -Interconnexion avec la Ferté – Nomination d’un référent TNT – Questions diverses
      • conseil municipal du 20 MAI 2010 (23/06/2010) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR Choix des entreprises suite au 2éme appel d’offres de l’Ecole Décisions modificatives Subvention Questions diverses
      • Conseil municipal du 21 Avril 2010 (31/05/2010) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR -Choix des entreprises retenues à l’appel d’offres de l’école- Nouvel appel d’offres pour les lots infructueux-Tirage au sort des jurés d’assises- Questions diverses
      • Conseil municipal du 15 Avril 2010 (05/05/2010) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR Comptes administratifs 2009 Comptes de gestion 2009 Budgets primitifs 2010 Vote du taux des 3 taxes locales Contrat SEGILOG Avenant Place St Pierre Interconnexion Eau Dhuizon / La Ferté Questions diverses
      • Conseil Municipal du 18 Janvier 2010 (27/01/2010) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR – Autorisation du Maire de payer les dépenses d’investissement 2010 – Tarifs de la Salle des fêtes – Questions diverses
      • Conseil municipal du 27 Octobre 2009 (20/01/2010) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR – Avant projet définitif de l’Ecole – Appel d’offres de l’Ecole – Assurances du Personnel communal – Décision modificative Budget de l’Eau – ONF – Questions diverses
      • Conseil municipal du 09 Décembre 2009 (20/01/2010) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR – Tarifs 2010 – Eclairage public – ATESAT – Location locaux communaux – Ecole numérique Rurale – Questions diverses
      • Conseil Municipal du 08 Octobre 2009 (20/11/2009) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR . Délibération pour le choix des entreprises attributaires pour la boucherie . Les questions diverses
      • Conseil Municipal du 24 Septembre 2009 (19/11/2009) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR . Délibération FISAC Boucherie .Convention SDIS .Avenant au bail PROXI . PDIPR . Décision modificatives .Délibération ADEME Ecole . Questions diverses
      • Conseil Municipal du 02 Juillet 2009 (11/09/2009) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR – Journées de chasse Veillas – Avenant pour la marché – les Appels d’offres Boucherie Ecole – Une assurance groupe pour le Personnel communal – la Bibliothèque – les Questions diverses
      • Conseil Municipal du 31 Mars 2009 (21/04/2009) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR – Les budgets et l’affectation des résultats – Les taux des taxes locales ; habitation – foncière sur propriétés bâties et non bâties – Les tarifs Eau et Assainissement – Le tarif salle des fêtes – Location Epicerie – Marché Maîtrise d’oeuvre (Boucherie) – Subvention union musicale Dhuizon – FCTVA (plan de relance économique) – Indemnité EMP (Exercice de Mission des Préfectures) – Les questions diverses
      • Conseil Municipal du 29 Janvier 2009 (17/03/2009) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR Dépenses d’investissement 2009 Demandes de subventions Défense des intérêts de la commune Les questions diverses
      • Conseil Municipal du 27 Novembre 2008 (16/03/2009) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR Budget ; décisions modificatives Indemnité Receveur Trésor Public Subventions des Associations Ecole ; Projet – DGE Questions diverses
      • Conseil municipal du 20 Octobre 2008 (17/11/2008) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR Projet de l’Ecole L’avenir de la Boucherie Charcuterie Questions diverves
      • Conseil municipal du 18 Septembre 2008 (29/10/2008) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR Avenir de la Poste Convention ONF Projet école Questions diverses
      • Conseil municipal du 03 Juillet 2008 (28/08/2008) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR Examen des plans de l’Ecole Tirage au sort des jurés d’assises Décisions modificatives (budget) Défense des intérêts de la Commune (rappel) Signalisation routière du bourg Plan départemental de Tourisme équestre -PDTE Subvention de l’école de musique de la Sologne des Etangs
      • Conseil municipal du 21 Mars 2008 (17/07/2008) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR Installation du nouveau conseil élu Election du Maire et des 4 adjoints
      • Conseil municipal du 27 Mars 2008 (17/07/2008) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR Elections des membres des commissions et délégués aux EPCI Délégations au Maire Indemnités des Elus Questions diverses
      • Conseil municipal du 15 Avril 2008 (17/07/2008) [Ouvrir]ORDRE DU JOUR Budgets primitifs Vote des 3 taxes locales Tarifs divers Point sur Veillas Questions diverses
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